Le 30 avril 2014,
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1. Présentation
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2. Modalités d’utilisation
2.1 Le compte L’Equipe.fr
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2.2 Les obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur accepte sans réserve que tout commentaire et plus généralement tout contenu dont il est à l’origine puisse être reproduit et représenté au public par L’Equipe 24/24, sous quelque forme que ce soit et sur quelques support que ce soit, connu ou inconnu à ce jour. A ce titre, l’Utilisateur cède gracieusement à L’Equipe 24/24 l’ensemble des droits nécessaires à l’utilisation susvisée pour la durée de la propriété intellectuelle selon la loi française et pour le monde entier.
En outre, l’Utilisateur reconnaît que les commentaires qu’il peut être amené à rédiger feront l’objet d’une validation par L’Equipe 24/24, et ce contenu pourra, à ce titre, être retiré en tout ou partie, à tout moment si L’Equipe 24/24 le considère nécessaire.
3. Propriété intellectuelle
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En conséquence, l’Utilisateur s’interdit toute reproduction, représentation et utilisation du contenu présent sur le site www.lequipe.fr dont sans que cela ne soit limitatif :
4. Responsabilité
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Directeur de publication : Cyril Linette
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9. Loi applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.
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